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IP NOT — Version 1.0 du 04/06/2026

1. Éditeur du site

Le site ipnot.fr est édité par la société IP NOT, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €.

Siège social : 11 rue du Bois du Défend, 03110 Charmeil.

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cusset sous le numéro 934 532 904 — TVA intracommunautaire FR61934532904.

Adresse e-mail : contact@ipnot.fr — Téléphone : 06 22 40 53 18.

2. Directeur de la publication

Sébastien Remy, en qualité de représentant de la société VignaRemy, présidente.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France). Les données sont hébergées dans des centres de données situés en France (Union européenne).

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